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Naufrage et marées noires : les précautions à prendre pour les collectivités
Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le :
15/03/2019
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2019
Source : www.eurojuris.frLe naufrage du "grande américa", les précautions à prendre : Et voici, de nouveau sur les côtes françaises, un risque majeur de pollution. Cette réitération d'événements de cette nature, qui constituent de véritables désastres, sur le plan environnemental et écologique, pose évidemment de multiples questions quant à la sécurité des déplaceme... Lire la suite
Historique
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10 ans après XYNTHIA : quelles orientations pour l'avenir ?
Publié le : 04/03/2020 04 mars mars 03 2020Collectivités / Environnement / Environnement
Il n'est pas dans l'ambition de cette modeste contribution de faire un point exhaustif de l'ensemble des enseignements tirés de la dramatique tempête des 27 et 28 février 2010....Source : www.eurojuris.fr -
La protection de l’environnement, patrimoine commun des êtres humains, est un objectif de valeur constitutionnelle
Publié le : 11/02/2020 11 février févr. 02 2020Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéCollectivités / Environnement / Environnement
Le 7 novembre 2019, le Conseil d’Etat a saisi le Conseil Constitutionnel d’une question prioritaire de constitutionnalité. La question était de savoir si l’interdiction d...Source : www.eurojuris.fr -
La gestion du trait de côte : les défis de demain
Publié le : 10/02/2020 10 février févr. 02 2020Collectivités / Environnement / Environnement
Plusieurs dizaines de milliers de personnes vivent sur la côte française et sont directement concernées par les problématiques liées au retrait du trait de côte. L'on sait que...Source : www.eurojuris.fr -
Pouvoirs de police du maire et réglementation des panneaux lumineux publicitaires ?
Publié le : 24/01/2020 24 janvier janv. 01 2020Collectivités / Environnement / Environnement
Les panneaux lumineux publicitaires se multiplient depuis maintenant plusieurs années sur les axes routiers, notamment aux abords des agglomérations. Les associations Paysages...Source : www.eurojuris.fr -
Parution du décret sur l’interdiction des plastiques à usage unique: une nouvelle étape dans l'interdiction du plastique
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Le très attendu décret du 24 décembre 2019 (n° 2019-1451) vient préciser l’interdiction de certains produits en plastique à usage unique, dans le prolongement du titre IV contre...Source : www.eurojuris.fr -
Sécheresse : les premières restrictions
Publié le : 03/05/2019 03 mai mai 05 2019Collectivités / Environnement / Environnement
À la fin du mois d'avril, nous observons déjà des premières restrictions d'usage de l'eau dans quelques départements. Ainsi dans l'Indre, un arrêté entrant en vigueur ce 27 a...Source : www.eurojuris.fr -
Naufrage et marées noires : les précautions à prendre pour les collectivités
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Le naufrage du "grande américa", les précautions à prendre : Et voici, de nouveau sur les côtes françaises, un risque majeur de pollution. Cette réitération d'événements de...Source : www.eurojuris.fr