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La pratique de l'arbitrage commercial

Publié le : 13/04/2007 13 avril avr. 04 2007
Source : www.eurojuris.fr
C’est avec succès, que s’est déroulée le 13 avril 2007 la première édition des Entretiens de la Bastide à la Bastide Saint-Antoine de GRASSE, consacrés à la pratique de l’arbitrage commercial.Les entretiens de la BastideC’est avec succès, que s’est déroulée le 13 avril 2007 la première édition des Entretiens de la Bastide à la Bastide Saint-Anto... Lire la suite

Historique

  • Publicité des alcools
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Marketing et ventes / Publicité/ marketing
    Nouvel arrêtPar arrêt du 23 février 2007, la cour d'appel de Paris a rejeté l'action engagée en référé par l'Association Nationale de Prévention de l'Alcoolisme contre la collec...
    Source : www.eurojuris.fr
  • DROIT DU MARCHE VITI-VINICOLE
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
    Vade-mecum pour les juristes et tous les intervenants de la filière. Seul ouvrage récent traitant de l'organisation des marchés(acteurs, qualité du vin, AO,droits de plantation....
    Source : www.eurojuris.fr
  • LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET L'INTERNET
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Informatique et Réseaux
    Quels sont les droits et les devoirs des acteurs de l'Internet? Comment la propriété intellectuelle assure-t-elle la protection des contenus[...] et des technologies numériques[...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Congés collectifs et loi SRU
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Ressources humaines / Salaires et avantages
    Article de doctrine faisant le point des modifications apportées par la loi SRU à la législation sur les congés collectifsCongés collectifs et loi SRUTitre / Auteur(s):Congés co...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Contrefaçon, marques de fabrique, de comerce ou de service
    Publié le : 09/07/2007 09 juillet juil. 07 2007
    Entreprises / Marketing et ventes / Marques et brevets
    Contrefaçon, marques de fabrique, de comerce ou de service", J.-cl. Pénal, Lois pénales annexes, fasc. 10.Contrefaçon, marques de fabrique...Titre / Auteur(s):Contrefaçon, marqu...
    Source : www.eurojuris.fr
  • La pratique de l'arbitrage commercial
    Publié le : 13/04/2007 13 avril avr. 04 2007
    Entreprises / Contentieux / Justice commerciale
    C’est avec succès, que s’est déroulée le 13 avril 2007 la première édition des Entretiens de la Bastide à la Bastide Saint-Antoine de GRASSE, consacrés à la pratique de l’arbitr...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le cautionnement disproportionné
    Publié le : 15/03/2007 15 mars mars 03 2007
    Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
    A l’épreuve de la jurisprudenceDans une décision du 6 janvier 2007 (n°156), la Cour de cassation donne une application sévère de la jurisprudence qui permet, depuis quelques ann...
    Source : www.eurojuris.fr
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