La gestion du trait de côte : les défis de demain
Auteur : DROUINEAU Thomas
Publié le :
10/02/2020
10
février
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02
2020
Source : www.eurojuris.frPlusieurs dizaines de milliers de personnes vivent sur la côte française et sont directement concernées par les problématiques liées au retrait du trait de côte. L'on sait que la compétence relative à la gestion du trait de côte, depuis la loi GEMAPI, revient aux communes et établissements publics de coopération intercommunale. C'est l'un de... Lire la suite
Historique
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10 ans après XYNTHIA : quelles orientations pour l'avenir ?
Publié le : 04/03/2020 04 mars mars 03 2020Collectivités / Environnement / Environnement
Il n'est pas dans l'ambition de cette modeste contribution de faire un point exhaustif de l'ensemble des enseignements tirés de la dramatique tempête des 27 et 28 février 2010....Source : www.eurojuris.fr -
La protection de l’environnement, patrimoine commun des êtres humains, est un objectif de valeur constitutionnelle
Publié le : 11/02/2020 11 février févr. 02 2020Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécuritéCollectivités / Environnement / Environnement
Le 7 novembre 2019, le Conseil d’Etat a saisi le Conseil Constitutionnel d’une question prioritaire de constitutionnalité. La question était de savoir si l’interdiction d...Source : www.eurojuris.fr -
La gestion du trait de côte : les défis de demain
Publié le : 10/02/2020 10 février févr. 02 2020Collectivités / Environnement / Environnement
Plusieurs dizaines de milliers de personnes vivent sur la côte française et sont directement concernées par les problématiques liées au retrait du trait de côte. L'on sait que...Source : www.eurojuris.fr
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Pouvoirs de police du maire et réglementation des panneaux lumineux publicitaires ?
Publié le : 24/01/2020 24 janvier janv. 01 2020Collectivités / Environnement / Environnement
Les panneaux lumineux publicitaires se multiplient depuis maintenant plusieurs années sur les axes routiers, notamment aux abords des agglomérations. Les associations Paysages...Source : www.eurojuris.fr -
Parution du décret sur l’interdiction des plastiques à usage unique: une nouvelle étape dans l'interdiction du plastique
Publié le : 21/01/2020 21 janvier janv. 01 2020Collectivités / Environnement / Environnement
Le très attendu décret du 24 décembre 2019 (n° 2019-1451) vient préciser l’interdiction de certains produits en plastique à usage unique, dans le prolongement du titre IV contre...Source : www.eurojuris.fr -
Sécheresse : les premières restrictions
Publié le : 03/05/2019 03 mai mai 05 2019Collectivités / Environnement / Environnement
À la fin du mois d'avril, nous observons déjà des premières restrictions d'usage de l'eau dans quelques départements. Ainsi dans l'Indre, un arrêté entrant en vigueur ce 27 a...Source : www.eurojuris.fr -
Naufrage et marées noires : les précautions à prendre pour les collectivités
Publié le : 15/03/2019 15 mars mars 03 2019Collectivités / Environnement / Environnement
Le naufrage du "grande américa", les précautions à prendre : Et voici, de nouveau sur les côtes françaises, un risque majeur de pollution. Cette réitération d'événements de...Source : www.eurojuris.fr