Historique

• Droit du sport : Du bon usage des règles de course à la voile
  Publié le : 16/11/2022 16 novembre nov. 11 2022
  Particuliers / Santé / Sport

  Entreprises / Gestion de l'entreprise / Gestion des risques et sécurité
  
  Chaque marin chevronné connait cette étape si particulière de la régate, à laquelle il peut être confronté souvent sans réellement y être préparé, qui peut l’amener devant le ju...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Sport et certificat médical
  Publié le : 28/08/2017 28 août août 08 2017
  Particuliers / Santé / Sport
  
  Un arrêté du 24 juillet 2017 fixe les caractéristiques de l'examen médical spécifique relatif à la délivrance du certificat médical de non-contre-indication à la pratique des di...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Sport potentiellement dangereux: obligation de sécurité de moyens renforcée pesant sur les associations sportives
  Publié le : 28/03/2017 28 mars mars 03 2017
  Particuliers / Santé / Sport
  
  Le caractère « potentiellement » dangereux d’un sport fait peser sur les associations sportives une obligation de sécurité de moyens renforcée à l’égard de leurs adhérents.  ...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Accidents de ski et de snowboard : responsabilité et circonstances indéterminées
  Publié le : 03/01/2013 03 janvier janv. 01 2013
  Particuliers / Santé / Sport
  En cette période de reprise d'activité des stations de ski, il est utile de rappeler les 10 commandements du skieur de descente et du snowboarder.© solivo - Fotolia.com.jpg Un d...
  Source : www.eurojuris.fr
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• La Coupe de l'América, le cadre juridique du plus vieux trophée sportif au monde
  Publié le : 15/11/2011 15 novembre nov. 11 2011
  Particuliers / Santé / Sport
  
  Cette semaine, se déroulent à San Diego les régates préparatoires opposant les différents acteurs engagés dans la 34e édition d'un trophée sportif légendaire, dont la vie a été...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Antidopage: Les règles relatives au Salbutamol (médicament pour l'asthme) ont changé
  Publié le : 17/04/2009 17 avril avr. 04 2009
  Particuliers / Santé / Sport
  On sait que le salbutamol (ventoline) est une molécule utilisée dans le traitement de l'asthme. Un sportif qui a prouvé la réalité de son affection asthmatique peut obtenir une...
  Source : www.eurojuris.fr
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• Radiation d'un Judoka condamné pour agressions sexuelles
  Publié le : 18/12/2007 18 décembre déc. 12 2007
  Particuliers / Santé / Sport
  Le Conseil d'état confirme un arrêt de la Cour Administrative d'appel de MARSEILLE du 5 mai 2006 qui avait annulé la sanction prononcée par la fédération sportive de judo, kendo...
  Source : www.eurojuris.fr
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